Handball Club Pays de Mormal : site officiel du club de handball de LE QUESNOY - clubeo

Règlement intérieur du club

REGLEMENT INTERIEUR DU

HANDBALL CLUB PAYS DE MORMAL

 

Le présent Règlement Intérieur détermine les dispositions destinées à faciliter le fonctionnement interne de l’association « Handball Club Pays de Mormal».

Il a été voté et approuvé par l’Assemblé Générale dans sa séance du 20 Juin 2014 qui s’est tenue à la salle des associations de Le Quesnoy.

 

DISPOSITIONS GENERALES

-        A l’extérieur, les joueurs, leur encadrement et leurs supporters sont les ambassadeurs du club.

-        A domicile, ils sont un exemple pour les autres joueurs, pour les adversaires et pour les spectateurs. Un comportement correct est donc exigé en toute circonstance.

-        Il est interdit de commettre des actes de violence et de dégradation des matériels mis à disposition pendant les entraînements et les compétitions.

-        Le non-respect de ces règles peut valoir une suspension temporaire ou définitive (en cas d’acte volontaire), sans remboursement de la cotisation.

 

ARTICLE 1 : Force obligatoire.

Le règlement intérieur a la même force obligatoire que les statuts de l’association. Nul ne pourra s’y soustraire.

 

ARTICLE 2 : Affiliation.

Le Handball Le Quesnoy est officiellement affilié à la Fédération Française de Handball. De part cette affiliation, le club s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la Fédération.

 

ARTICLE 3 : Admission.

La demande de participation au Handball Club Pays de Mormal implique l’adhésion à l’association « Handball Club Pays de Mormal ». A ce titre, l’adhérent s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur, ainsi qu’au versement de la cotisation associative.

 

ARTICLE 4 : Conditions d’adhésion.

Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérant de l’association. L’adhésion est l’acte volontaire du contractant.

 

ARTICLE 5 : Cotisation et inscription.

Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive du 01 juillet au 30 juin de l’année suivante.

L’inscription devient effective à la remise du dossier d’inscription complet.

Le renouvellement de l’inscription n’est pas systématique : il est l’acte volontaire du contractant.

 

ARTICLE 6 : Créneaux horaires et utilisation des installations.

Seuls les membres adhérents du Handball Club Pays de Mormal peuvent pratiquer le handball durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le conseil d’administration.

L’utilisation des installations (salle omnisports, salle des associations, …) en dehors des créneaux horaires devra faire l’objet d’une demande formulée au conseil d’administration.

 

ARTICLE 7 : Communication / Droit à l’image.

Les différentes activités du Handball Club Pays de Mormal font l’objet d’informations communiquées par la presse écrite ou parlée, et/ou par courrier ou adresse électronique, et/ou par affichage dans les salles de sports. Toutefois pour une meilleure communication interne, l’information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

Tout adhérent du Handball Club Pays de Mormal ne pourra s’opposer à la communication de son image par voie de presse ou autre (site internet, etc.). Par ailleurs, il peut en faire une demande écrite au Conseil d’Administration.

 

ARTICLE 8 : Salle omnisports.

Chaque joueur doit de présenter sur les terrains munis d’une paire de chaussures de sport en salle, ainsi qu’une tenue vestimentaire appropriée.

Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement au règlement de la salle fournie par la municipalité.

Le non-respect de ces règles entraînera des sanctions envers l’adhérent et les dégradations éventuelles seront portées à sa charge.

 

ARTICLE 9 : État d’esprit.

Le Handball Club Pays de Mormal se doit d’être une association respectueuse d’un esprit sportif. Les joueurs, dirigeants, entraîneurs, bénévoles, parents et accompagnateurs incarnent à la fois l’image du club mais aussi du handball. C’est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné, par une exclusion immédiate (provisoire ou définitive), sans possibilité de remboursement de la cotisation. Les sanctions seront établies par le conseil d’administration.

Tout adhérent (et parents pour les mineurs) s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres, sur et en dehors des terrains (tribunes et extérieurs). Il conviendra également de respecter les arbitres, les adversaires mais également les joueurs du Handball Club Pays de Mormal.

 

ARTICLE 10 : Responsabilité.

Le Handball Club Pays de Mormal se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du handball.

Le Handball Club Pays de Mormal n’engage pas la responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de la salle omnisports (en dehors des déplacements organisés par le club).

Le Handball Club Pays de Mormal décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans la salle omnisports.

 

ARTICLE 11 : Encadrements des jeunes.

Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l’entraîneur ou animateur dans la salle en début de séance, en cas d’absence de celui-ci, les parent(s) ou représentant légal restent responsable jusqu’à son arrivé.

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d’entraînements. Par conséquent, une fois l’horaire des entraînements terminés, le Handball Club Pays de Mormal se décharge de toute responsabilité quant à la garde des mineurs.

Toute adhésion entraîne l’acceptation de toutes les clauses du règlement.

Tout manquement à l’une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement écrit, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de cotisation.

 

ARTICLE 12 : Transports.

A l’adhésion, les parents de joueurs mineurs s’engagent à effectuer gratuitement au moins deux déplacements.

Toute personne (parents, joueurs, entraîneurs, managers ou autres) transportant des joueurs ou d’autres membres de l’association dans son véhicule personnel doit vérifier, auprès de son assurance, la validité de son contrat pour ce type de transport.

Tout conducteur de son propre véhicule ou d’un véhicule mis à sa disposition est responsable de ses passagers et s’engage à veiller à leur sécurité pendant le transport et ce jusqu’au retour au rendez-vous convenu.

L’association du Handball Club Pays de Mormal ne pourra en aucun cas être considérée responsable des dommages matériels ou humains pouvant subvenir lors de ces déplacements.

 

ARTICLE 13 : Habilitation.

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.

Le conseil d’administration (en sa majorité) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

 

ARTICLE 14 : Assemblée générale.

Tout adhérent est informé par lettre ou courrier électronique quinze jours précédents la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), il s’engage et s’efforcera d’y assister pour approuver l’exercice précédent et élire le nouveau conseil d’administration selon les modalités des Statuts.

 

ARTICLE 15 : Modification, litige, réclamation et discipline.

Le présent règlement peut être modifié par un vote du conseil d’administration.

Toute décision disciplinaire prise par le conseil d’administration sera communiquée par un courrier au licencié.

Toute sanction disciplinaire prise par les instances fédérales à l’encontre d’un licencié, et faisant l’objet d’une amende sera à charge du licencié. Le conseil d’administration se réserve la possibilité d’étudier l’appel de la décision.

Si un adhérent souhaite faire appel de la décision prise par le conseil d’administration, il devra faire par écrit dans les sept jours qui suivent. Ce délai expiré, la demande ne pourra pas être examinée.

A l’application des sanctions fédérales, l’appel sera étudié par le conseil d’administration qui statuera par un vote à la majorité sur une sanction financière ou d’intérêt général.

 

ARTICLE 16 : Lutte contre le dopage.

Aux termes de l’article L. 3631-3 du Code de la santé publique :

« Il est interdit, au cours des compétitions et manifestations sportives organisées ou agrées par des fédérations sportives ou en vue d’y participer :

- d’utiliser des substances et procédés de nature à modifier artificiellement les capacités ou à masquer l’emploi des substances ou procédés ayant cette propriété.

- de recourir à ceux de ces substances ou procédés dont l’utilisation est soumise à des conditions restrictives lorsque ces conditions ne sont pas remplies.

Les substances et procédés mentionnés sont déterminés par un arrêté des ministres chargé de la santé et des sports ».

En cas d’utilisation d’un médicament inscrit sur la liste, il est indispensable, en plus de l’ordonnance médicale, de demander au médecin prescripteur un certificat « d’Autorisation d’Usage à fin Thérapeutique » ou A.U.T.

S’il est avéré, par un contrôle positif, qu’un licencié du Handball Club Pays de Mormal, a utilisé de quelques manières que ce soit une substance interdite, il se soumet aux sanctions prévues par la commission de discipline fédérale. Les cannabinoïdes sont interdits.

 

ARTICLE 17 : Les entraînements et compétitions.

Le joueur doit être présent aux entraînements et s’engage à participer aux compétitions pour lesquelles il a été retenu (championnat, coupes, tournois, matchs amicaux) en tenue de sport adéquate et aux horaires indiqués.

Sur le terrain, le joueur doit obligatoirement porter la tenue du club pendant les matchs ainsi que pour les échauffements.

En cas d’empêchement majeur, le joueur préviendra dans les plus brefs délais le responsable (entraîneur, dirigeant d’équipe).

Pendant les vacances scolaires, les séances d’entraînement pourront être aménagées.

Le joueur (ainsi que les parents pour les mineurs) s’engage à respecter les choix et les consignes sportives données par l’entraîneur et/ou la direction technique.

 

ARTICLE 18 : Le Matériel.

Les ballons, poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur de ranger le matériel avec les meilleures précautions.

Les ballons et matériels sont mis à dispositions des joueurs, qui en sont responsables. Toutes pertes ou dégradation entraînera le remplacement du matériel sur sa valeur à neuf.

Chaque joueur est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d’entraînement. La perte ou la dégradation volontaire du matériel du club ou de la municipalité sera à la charge du ou des responsables.

Les tenues de match ainsi que les ballons restent la propriété du Handball Club Pays de Mormal. Chaque licencié s'engage à remettre son équipement en fin d'entraînement ou de compétition.

 

ARTICLE 19 : Séances d’essais.

Toute personne désirant s’essayer à la pratique du handball le pourra sur autorisation de l’équipe technique. Trois séances peuvent être accordées, dans un délai maximum d’un mois. Au-delà, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du handball au sein du Handball Club Pays de Mormal.

 

Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l’hôte adhérent de les informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement.